Retour

Information Légales

- Ce site Internet a été conçu par Thomas Jovelin.

- Le Directeur de la publication est le Professeur en qualité de président de l'association Dat'AIDS.

- Ce Site Internet est hébergé par la société OVH.

Pour toute remarque concernant le site, écrivez à : contact@dataids.org.fr

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet du Dat'AIDS http://www.newaidsdata.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
L'adresse internet du site Dat'AIDS doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques, photos citées et affichées sur ce site sont déposées par les sociétés et/ou les personnes qui en sont propriétaires.

Les informations de ce site ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'association Dat'AIDS.